TAB-SEAL
Présentation de la marque TAB-SEAL
Déposée le 25 janvier 1982 par la société KONINKLIJKE EMBALLAGE INDUSTRIE VAN LEER N.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TAB-SEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TAB-SEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1193418.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TAB-SEAL est expirée depuis le 25 janvier 2022.
KONINKLIJKE EMBALLAGE INDUSTRIE VAN LEER N.V a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2002 n°2214037 - Publication au BOPI 2002-01-24
Renouvellement sans limitation n°2000619 - Publication au BOPI 1992-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-24
Inscription le 15 janvier 1991 - Transmission de propriété n°50704 - Publication au BOPI 1991-01-15
Inscription le 20 juin 1997 - Changement de dénomination n°238939 - Publication au BOPI 1997-06-20
Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2011 n°2487433 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2011-12-22